Mentions légales


Karner Düngerproduktion GmbH

Umseerstraße 279
A-3040 Neulengbach (Autriche)
T +43 (0) 2772/56512
F +43 (0) 2772/56512-30
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N° de TVA Autriche : ATU52457005
N° de TVA Allemagne : DE234196626

N° du registre des sociétés :
211319p

Tribunal de commerce :
Tribunal fédéral de St. Pölten (Basse-Autriche)

Autorité selon CEE (loi sur le commerce électronique) :
Administration d′arrondissement St. Pölten (Basse-Autriche)

N° de licence ARA (Recyclage de matériaux de rebut) :
5440

Agrément :
Règlement (CE) 834/2007 et 889/2008

1. Objet de la société
Production d′amendements et d′engrais pour sols

2. Contenu de l′offre en ligne
Karner Düngerproduktion GmbH ne donne aucune garantie quant à l′actualité, la correction, l′exhaustivité ou la qualité des informations fournies. Tout recours en responsabilité contre Karner Düngerproduktion GmbH concernant des dommages de type matériel ou immatériel résultant de l′utilisation ou de la non-utilisation des informations présentées ou de l′utilisation d′informations erronées ou incomplètes est exclu, dans la mesure où Karner Düngerproduktion GmbH n′a pas manifestement commis de délit intentionnellement ou par négligence. Karner Düngerproduktion GmbH se réserve expressément le droit de modifier, compléter, supprimer des parties de pages ou la totalité de l′offre sans préavis ou de cesser la publication temporairement ou définitivement.

3. Renvois et liens
Karner Düngerproduktion GmbH déclare expressément qu′au moment de l′établissement des liens et du renvoi à des sites Internet de tiers (liens), aucun contenu illicite n′a été identifié sur les sites concernés. Karner Düngerproduktion GmbH n′a aucune influence sur la conception actuelle et future ou les contenus des sites liés. Par conséquent, nous nous dégageons expressément de toute responsabilité concernant les contenus des sites liés qui auraient pu être modifiés après l′intégration des liens. Ceci s′applique à tous les liens placés au sein de notre offre sur Internet. La responsabilité des contenus illicites, erronés ou incomplets et en particulier des dommages résultant de l′utilisation ou la non-utilisation de telles informations publiées, incombe exclusivement au propriétaire du site référencé et non à la personne ayant référencé la publication concernée par un lien hypertexte.

4. Droit d′auteur et droit des marques de fabrique
Karner Düngerproduktion GmbH s′efforce de respecter, dans tous les documents publiés, les droits d′auteur protégeant les graphiques et les textes utilisés, ainsi que d′utiliser des graphiques et des textes réalisés par nous ou de recourir à des graphiques et des textes non assujettis au droit d′auteur. Toutes les marques et marques de fabrique tierces nommées dans l′offre Internet et éventuellement protégées par des tiers sont soumises sans restriction aux dispositions de la législation en vigueur relative aux marques et aux droits des propriétaires respectifs. La simple mention des marques ne permet pas de tirer une quelconque conclusion quant à la non-existence de droits de tiers y afférents. Les droits d′auteur sur les contenus créés et publiés par Karner Düngerproduktion GmbH demeurent la propriété exclusive de Karner Düngerproduktion GmbH. Toute reproduction ou utilisation de tels graphiques et textes dans d′autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans l′autorisation expresse de Karner Düngerproduktion GmbH.

5. Validité juridique de la présente exclusion de responsabilité
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6. Google Analytics
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